Bienvenue au cabinet abellard avocat,  cabinet spécialisé en droit social et droit des affaires

Stratégie et efficience

Technicité et créativité

Disponibilité et confiance dans la relation

Transparence et équité

  • Notre cabinet

  • Notre équipe

  • Nos partenaires

Le cabinet Abellard Avocat exerce exclusivement dans les secteurs du droit social et du droit des affaires. Le cabinet à taille humaine est aujourd’hui constitué d’une avocate et d'une juriste privilégiant la relation personnalisée avec leurs clients.

Le cabinet accompagne ses clients, au niveau de la gestion quotidienne juridique, dans les phases de contentieux et dans la définition des stratégies à mettre en œuvre.

Le cabinet travaille aussi avec de nombreux partenaires.

 

  • Expertises reconnues en droit social et en droit des affaires.
  • Leader sur les problématiques de santé au travail et de start up.
  • Approche pratique du droit et des réalités vécues par les entreprises (sous toutes leurs formes juridiques), par les associations, les particuliers, les fédérations.
  • Connaissance et adaptation aux spécificités de multiples secteurs d'activités (banque, commerce, assurances, industrie, communication, cosmétiques, informatique et NTIC, logistique, monde du spectacle, santé, automobile, média et publicité, transports, hôtellerie restauration …).
  • Complémentarité de l'accompagnement grâce à une intervention tant en conseil qu'en contentieux.
  • Activité de conseil préventif développée grâce à une expérience avertie du contentieux.
  • Plaidoiries régulières devant toutes juridictions françaises saisies et dans toute la France.
  • Formations dispensées à des organismes de formation, des entreprises et à des associations.
  • Implication dans de nombreuses associations professionnelles à travers un réseau diversifié d'experts.
  • Ouverture à l’International.
 

Disponibilité et confiance dans la relation

Disponibilité, écoute et analyse pragmatique, nécessaires à la compréhension des problématiques clients.

Technicité et créativité

  • Maitrise des procédures judiciaires, de la rédaction d'actes.
  • Elaboration de la meilleure stratégie grâce à des solutions créatives et sur-mesure.

Efficience & stratégie

Expérience, pugnacité et adaptabilité mises en œuvre pour parvenir au résultat.

Transparence et équité

Afin de mieux répondre aux attentes de nos clients, notre politique de facturation varie en fonction de la nature des dossiers. Avant de commencer tout dossier, le client choisira en toute transparence le mode de facturation qui lui convient le mieux.

Stéphanie ABELLARD est la fondatrice du cabinet. En qualité d’avocate, elle a développé une solide expérience en collaboration avec des cabinets d’avocats spécialisés en France et en Grande-Bretagne, tant en conseil qu’en contentieux.

Elle traite exclusivement de dossiers en droit social, droit des affaires et droit pénal.

Elle intervient régulièrement en tant que consultante formatrice au sein d'entreprises, de fédérations ou d'associations. Elle a été chargée de cours de droit social à l’Université Paris 1 Sorbonne - IREST (2011 - 2013) et dispense des cours au CNAM (2012 – 2015).

Elle a développé un réseau de contacts d'affaires à l’étranger grâce à la réalisation d'un tour du monde en partenariat avec le Ministère de la jeunesse et des sports.

Diplômes

  • Certificat sur les systèmes de protection sociale européens face à la crise - Promotion IHEPS Cycle 5 (2013/2014).
  • Master professionnel Juristes de droit social (Mention Bien - Major) - Université Paris 1 Sorbonne (2011).
  • Avocat au Barreau de Paris CAPA (2002).
  • DESS Droit International des Affaires - Université Lyon III (2001).

Langues maîtrisées

  • Français, Anglais.

Membre d’Associations

  • Association française de droit du travail et de la sécurité sociale (AFDT).
  • Commission sociale du Barreau de Paris.
  • Avocats Conseils d’Entreprises (ACE).
  • Avocats des Petites et Moyennes Structures (APMS).

Domaines d'intervention

  • Droit social
  • Droit des affaires
  • Droit pénal du travail et des affaires

Nathalie DEVILLIER est Docteur en droit, évaluatrice indépendante pour la Commission européenne et enseignant-chercheur à Grenoble Ecole de Management.

Ses expertises portent sur la gouvernance d'entreprise, le droit du commerce international et la télésanté. Ses recherches ont pour objet la protection de la santé dans le cadre du développement des TIC et consistent à aider les professionnels de la télésanté à développer leurs services en France et dans un contexte transfrontalier.

Diplômes

  • Docteur en droit – Thèse : Protection de la santé et sécurité alimentaire en droit international Nathalie Devillier (Ferraud-Ciandet) ; Préface de Jean-François Mattei/978-2-8044-2140-3 326 pages - Parution : 04/2009
  • D.E.A., UNSA, Nice, France (1998)

Langues maîtrisées

  • Français, Anglais, Espagnol

Membre d’Associations

  • MedAppCare, Comité Scientifique (2014)
  • CATEL, Comité scientifique (2012 - Aujourd'hui)
  • Société de législation comparée (2013 - Aujourd'hui)
  • Transeurop Experts (2010 - Aujourd'hui)
  • Journal de médecine légale et de droit médical, Membre du comité de rédaction (2012 - Aujourd'hui)
  • Consultante FP7, Commission Européenne, Bruxelles (2012 - 2013)

Domaines d'intervention

  • Droit européen et international
  • Ethique : télésanté
  • Gouvernance d'entreprise, droit du commerce international
 
 
 

Le cabinet Abellard Avocat s'appuie sur un réseau de partenaires avec lequel il travaille en concertation quand cela est requis ou vers lequel il oriente ses clients ayant besoin d'une assistance dans les dossiers :

- avocats dans les autres domaines du droit,
- fiscalistes,
- experts comptables,
- banques et partenaires financiers,
- huissiers,
- conseils en propriété industrielle,
- cabinets de conseil et d’expertise RH,
- spécialistes en santé au travail,
- psychologues,
- médiateurs,
- détectives privés,
- traducteurs..

  • <

  • Droit des Affaires

  • Droit Social & Gestion RH

  • Création d'entreprise

Droit des Affaires
Droit Social et Gestion RH
Création d'entreprise

 NOS PRESTATIONS

Droit des sociétés

  • Création : le choix de structures juridiques (montant et type d'apports, statuts des dirigeants) et formalités de constitution (statuts, pactes d'actionnaires, accords de confidentialité).
  • Vie sociale (approbation des comptes annuels, changement dans la direction, conflits entre associés).
  • Contrats et accords commerciaux de la société.
  • Protection des actifs incorporels de la société (dénomination sociale, nom de domaine, marques, droits d’auteur).
  • Modification de la société (augmentation du capital, apport partiel d'actif, transformation, etc.).
  • Transmission de la société (cession de parts sociales, garantie de passif, etc.).
  • Dissolution, liquidation amiable.

Acquisition et cession de fonds de commerce/de droit au bail

  • Rédaction de la promesse et de l'acte de cession.
  • Modalités d'intervention du bailleur à l'acte.
  • Contrôle du contenu de la cession (destination du fonds, périmètre, analyse du bail, contrats transférés, formes d'exploitation, prix de vente et valeur réelle du fonds).
  • Acteurs (conjoint, caution, acheteur, vendeur, experts, banque).

Contentieux commercial, civil, pénal

  • Contentieux de la responsabilité civile et pénale des dirigeants, des relations entre associés, des accords industriels et commerciaux, contrefaçon et concurrence déloyale.
  • Voies d'exécution, recouvrement, saisies (saisies conservatoires, saisies revendication, procédures d'injonctions de payer).
  • Assignation en redressement ou en liquidation judiciaire (nomination d'un mandataire ad hoc, demande de sauvegarde, déclaration de cessation des paiements, contestation et vérification des créances, plan d'apurement du passif, assistance des entrepreneurs face la mise en cause de leurs responsabilités).
  • Droit pénal économique : abus de biens sociaux, abus de confiance, diffusion de d’informations fausses ou trompeuses sur les marchés financiers.
  • Droit à l’image, atteinte à la vie privée.

 

NOS PRESTATIONS

Relations individuelles au travail

  • Contrat de travail (embauche, rédaction et modification).
  • Droit disciplinaire, licenciements individuels pour motif personnel ou économique.
  • Transaction, départ ou mise à la retraite, rupture conventionnelle.
  • Retraite et prévoyance, formation professionnelle, égalité.
  • Rémunération, épargne salariale et actionnariat salarié (intéressement, participation, plan d'épargne, stock-options).
  • Conseil aux dirigeants (statut, rémunération, responsabilité, couverture chômage, clause de non-concurrence, retraite).
  • Mobilité internationale (détachement, expatriation, relation avec les administrations, autorisations de travail et de séjour, gestion de la rupture des relations).
  • Transferts d'entreprises, procédures collectives.

Relations collectives au travail

  • Négociation collective d'entreprise (conclusion et interprétation des accords).
  • Gestion des conflits collectifs (licenciements économiques, mouvements collectifs (grève, occupation de locaux...).
  • Contentieux collectifs des représentants du personnel (élections professionnelles et désignations des délégués syndicaux).
  • Relations et contentieux avec le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
  • Durée du travail (aménagement, gestion du temps des cadres, temps partiel, compte épargne-temps, conventions de forfait, astreintes et équivalences, repos dominical).

Droit de la sécurité sociale

  • Choix des régimes de sécurité sociale (salarié/non salarié).
  • Suivi des contrôles URSSAF : phase amiable et contentieux URSSAF.
  • Gestion des dossiers d'accidents du travail & maladies professionnelles.
  • Contentieux liés aux cotisations sociales.

Droit pénal du travail

  • Sous-traitance, recours aux contrats précaires (CDD d'usage).
  • Infractions à la durée du travail, aux règles d'hygiène et sécurité.
  • Prêt de main d'œuvre illicite, délit de marchandage, travail dissimulé.
  • Emploi des étrangers en France.
  • Délit d'entrave, discrimination syndicale, harcèlement moral, harcèlement sexuel.

Santé et sécurité au travail

  • Contentieux de l'expertise, des accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) (faute inexcusable, tarification, etc).
  • Souffrance au travail : harcèlement moral, harcèlement sexuel,  manquement à l'obligation de sécurité (conditions de travail, règlementation).
  • Gestion des délégations de pouvoirs adaptées à la structure de l'entreprise.
  • Prévention des risques dans l'entreprise (document d'évaluation des risques professionnels, situations de co-activité...).
  • Négociation et rédaction d'accords d'entreprise (accords sur la pénibilité, les risques psychosociaux...).
  • Gestion du CHSCT (procédures d'information-consultation, droit d'alerte, expertises...).

Propriété intellectuelle / NTIC

  • Droit au respect de la vie privée/personnelle (recrutement, exécution du contrat, suspension, rupture).
  • Outils de contrôle du salarié (biométrie, internet, géolocalisation, enregistrements, enquêtes et fouilles).
  • Télétravail.
  • Création et invention de salariés.

Les matinées incubateur d'entreprise

Le Cabinet propose un service spécifique pour les créateurs ou repreneurs d'entreprise.

Un 1er rendez-vous et un suivi préférentiel

Les entrepreneurs ont l'opportunité de rencontrer le cabinet Abellard Avocats pour un premier rendez-vous ("Matinée Incubateur") permettant d'établir une offre d'accompagnement juridique dédiée à leur projet à un coût adapté à leurs ressources.

L'entrepreneur peut obtenir le premier diagnostic sur des problématiques variées (formalités et droit des sociétés, droit social & gestion des ressources humaines, propriété intellectuelle, documents contractuels, bail commercial ou libéral). 

Par la suite, des taux préférentiels peuvent être proposés pour l'accompagnement du projet.

Si vous êtes intéressés par l'offre Incubateur, envoyez un email en précisant l'objet « Matinée Incubateur ».

  • Centre de formation

  • Formations dispensées

Le cabinet dispense des formations sur mesure intra et inter-entreprises avec un agrément « centre de formation ».

Le cabinet propose un programme de formations afin d’accompagner les acteurs de l’entreprise (directions, professionnels des ressources humaines, juristes, opérationnels, partenaires sociaux) et les aider à mieux appréhender  les règles toujours plus complexes, décrypter l’actualité jurisprudentielle.

Des formations sur mesure peuvent également être proposées, sur des thèmes particuliers, en fonction des demandes ou des besoins opérationnels.

Les sessions de formations, individuelles ou collectives, sont organisées au sein du cabinet ou au sein des entreprises.

Le cabinet Abellard Avocat intervient régulièrement dans des formations au profit d'entreprises, de fédérations ou d'associations. Il est intervenu notamment pour la Fédération de la Formation Professionnelle (FFP), l’AN-DRH, les sociétés Gereso, ARS Lille, le Commisariat à l'énergie atomique (CEA), le groupe Bayer, Ere Humaine.

Les thèmes d'intervention relèvent de ses champs d'expertises.

RESSOURCES HUMAINES ET DROIT SOCIAL

  • Formation législation du travail (droit individuel et collectif du travail)
  • Le télétravail, un outil d'avenir pour les DRH
  • Maitriser les aspects juridiques du télétravail
  • L'entreprise et la vie privée
  • Cadre technico-juridique de la GRH
  • Avis d'inaptitude : un outil de prévention, une source d'insécurité juridique
  • La délégation de pouvoirs en droit social

DROIT DES AFFAIRES

  • Les fondamentaux du droit des contrats
  • Attribution des agents face au droit des sociétés
  • Assistant juridique de sociétés
  • La délégation de pouvoirs en droit des affaires
  • Conciliation Médiation Transaction

 

Newsletter

Le cabinet Abellard Avocat informe ses clients, ses partenaires et ou leurs collaborateurs, sur des évènements qui lui sont propres et faisant un point de synthèse sur l'actualité juridique. Le Cabinet sélectionne et commente les nouveautés législatives, règlementaires et jurisprudentielles.

Presse & Multimédia

Livre Blanc Catel

Préconisations E santé 2014 Livre Blanc

Conseil scientifique du groupe CATEL

Nathalie Ferrault -Ciandet

2014

 LIEN
Journal International de Bioéthique

De la gestion à l'optimisation des données de santé : l'état d'avancement des dossiers médicaux d'entreprise

Nathalie Ferrault -Ciandet

2014

 
Le Cercle Les Echos

NBIC ou la grande convergence et ses effets secondaires

 

Nathalie Ferrault -Ciandet

4 mars 2014

LIEN
Les Cahiers de Droit, Université Laval (Québec) Prévenir les atteintes à la santé des travailleurs dans les opérations de sous-traitance et de mise à disposition de personnel  Stéphanie ABELLARD & Pierre-Yves VERKINDT juin-septembre 2013 (2013) p 489-509 Colloque de 3 jours à l’Université de Laval (Québec) PDF
JCP La Semaine Juridique n°11 Accidents du travail et maladies professionnelles : Obligation de rechercher le reclassement du salarié inapte : la Cour de cassation ne transige pas  Stéphanie ABELLARD 13 mars 2012

PDF

 

Politique transparente des honoraires

Le montant des honoraires est déterminé de manière transparente avec le client, avant de commencer le traitement du dossier afin qu'il puisse maîtriser ses coûts. Les honoraires peuvent varier en fonction du temps passé, de la difficulté ou des enjeux du dossier.

Un honoraire au temps passé

Un honoraire au temps passé peut être prévu dans des dossiers ponctuels ou complexes ne permettant pas de déterminer à l'avance le volume de diligences à effectuer. Le taux horaire du cabinet peut varier de 200 euros à 300 euros HT de l’heure.

Un honoraire au résultat

Un honoraire complémentaire au résultat est possible. Cet honoraire permet de réduire le montant du forfait fixe ou du taux horaire en contrepartie d'un pourcentage au résultat. Il n'est perçu qu'après recouvrement des sommes.

Un honoraire au forfait

Un honoraire au forfait peut être proposé au client si le temps passé peut être déterminé par avance.

Un honoraire mensuel

Un abonnement mensuel peut être proposé afin de faire bénéficier au client d'un taux de facturation préférentiel, déterminé en fonction du nombre d'heures comprises dans leur abonnement (de 10 à plus de 40 heures par mois).

Un forfait préférentiel « créateur d'entreprise »

Le cabinet organise un rendez-vous ("Matinée Incubateur") au cours duquel le créateur peut exposer son projet et ses besoins. Par la suite, des taux préférentiels peuvent être proposés pour l'accompagnement du projet.

 

Modalités de facturation

La facturation s'effectuera au fur et à mesure du déroulement de la prestation avec communication du détail du nombre d'heures consacrées.

Nos honoraires peuvent être acquittés en plusieurs versements, intervenant aux différentes étapes du conseil ou de la procédure (par exemple : ouverture du dossier, note stratégique, consultation juridique, ou audiences de procédure, communication des pièces et conclusions, audience de plaidoirie).

N'hésitez pas à nous contacter pour que nous vous fournissions une estimation gratuite de nos honoraires, adaptée à votre situation.

Question juridique en ligne

Votre question sera traitée par le cabinet Abellard Avocat.

Le service qui est proposé se limite à répondre à la question posée et ne concerne que le droit français. Ce n'est ni une consultation juridique, ni un audit légal.

Le tarif d'une question est de 100 euros HT, soit 120 Euros TTC.

Le cabinet se réserve néanmoins le droit de proposer une surfacturation, si la question posée est particulièrement délicate et demande un travail de recherche plus important.

Le paiement s'effectue

  • par carte bancaire avec le système sécurisé Payplug. Nous vous donnons accès à un bouton de paiement afin de payer directement et en toute simplicité le montant facturé. Vous payez directement sur le site de la banque et nous n'avons jamais accès à vos informations de paiement. Le paiement est validé immédiatement.
  • par chèque adressé à Cabinet Abellard Avocat.

Contactez le Cabinet Abellard Avocat


Abellard Avocat
Cabinet droit social & affaires
22, avenue de l'Observatoire
75014 PARIS
Tél.: 01.46.94.69.30
Fax.: 01.45.38.57.10
Email : contact@cabinet-abellard.fr

Copyright © 2014 Cabinet Abellard - Tous droits réservés - Mentions Légales - création eyenet

Cabinet Stéphanie ABELLARD Avocat - 22, avenue de l'Observatoire 75014 PARIS

Le cabinet

Le cabinet Abellard Avocat exerce exclusivement dans les secteurs du droit social et du droit des affaires. Le cabinet à taille humaine est aujourd’hui constitué d’une avocate et d'une juriste privilégiant la relation personnalisée avec leurs clients.

Le cabinet accompagne ses clients, au niveau de la gestion quotidienne juridique, dans les phases de contentieux et dans la définition des stratégies à mettre en œuvre.

Le cabinet travaille aussi avec de nombreux partenaires.

 

  • Expertises reconnues en droit social et en droit des affaires.
  • Leader sur les problématiques de santé au travail et de start up.
  • Approche pratique du droit et des réalités vécues par les entreprises (sous toutes leurs formes juridiques), par les associations, les particuliers, les fédérations.
  • Connaissance et adaptation aux spécificités de multiples secteurs d'activités (banque, commerce, assurances, industrie, communication, cosmétiques, informatique et NTIC, logistique, monde du spectacle, santé, automobile, média et publicité, transports, hôtellerie restauration …).
  • Complémentarité de l'accompagnement grâce à une intervention tant en conseil qu'en contentieux.
  • Activité de conseil préventif développée grâce à une expérience avertie du contentieux.
  • Plaidoiries régulières devant toutes juridictions françaises saisies et dans toute la France.
  • Formations dispensées à des organismes de formation, des entreprises et à des associations.
  • Implication dans de nombreuses associations professionnelles à travers un réseau diversifié d'experts.
  • Ouverture à l’International.
 

Disponibilité et confiance dans la relation

Disponibilité, écoute et analyse pragmatique, nécessaires à la compréhension des problématiques clients.

Technicité et créativité

  • Maitrise des procédures judiciaires, de la rédaction d'actes.
  • Elaboration de la meilleure stratégie grâce à des solutions créatives et sur-mesure.

Efficience & stratégie

Expérience, pugnacité et adaptabilité mises en œuvre pour parvenir au résultat.

Transparence et équité

Afin de mieux répondre aux attentes de nos clients, notre politique de facturation varie en fonction de la nature des dossiers. Avant de commencer tout dossier, le client choisira en toute transparence le mode de facturation qui lui convient le mieux.

Le cabinet Abellard Avocat s'appuie sur un réseau de partenaires avec lequel il travaille en concertation quand cela est requis ou vers lequel il oriente ses clients ayant besoin d'une assistance dans les dossiers :

- avocats dans les autres domaines du droit,
- fiscalistes,
- experts comptables,
- banques et partenaires financiers,
- huissiers,
- conseils en propriété industrielle,
- cabinets de conseil et d’expertise RH,
- spécialistes en santé au travail,
- psychologues,
- médiateurs,
- détectives privés,
- traducteurs..

Disponibilité et confiance dans la relation

Disponibilité, écoute et analyse pragmatique, nécessaires à la compréhension des problématiques clients.

Technicité et créativité

Efficience & stratégie

Expérience, pugnacité et adaptabilité mises en œuvre pour parvenir au résultat.

Transparence et équité

Afin de mieux répondre aux attentes de nos clients, notre politique de facturation varie en fonction de la nature des dossiers. Avant de commencer tout dossier, le client choisira en toute transparence le mode de facturation qui lui convient le mieux.