Bienvenue au Cabinet Abellard, spécialisé en droit social, dommage corporel et droit des sociétés

Stratégie et efficience

Technicité et créativité

Disponibilité et confiance dans la relation

Transparence et équité

  • Notre cabinet

  • Stéphanie Abellard, Avocate au Barreau de Paris, vous assiste et représente dans les secteurs du droit social, du dommage corporel et droit des sociétés. Elle est titulaire d’un Master Professionnel Juriste de Droit Social ( Mention Bien Major - Université Panthéon-Sorbonne), d’un Master Gestion et Dynamique des Organisations (Mention Bien - École polytechnique - ESCP Europe - Mines Paris Tech), d’un Diplôme Universitaire Réparation du dommage corporel (Mention AB - Université Panthéon-Sorbonne) et d’un Master droit des affaires (Université Lyon III). Avant de créer son propre Cabinet, Maitre Abellard a développé son expertise au sein du cabinet Cazeneuve Avocats où elle a assuré une activité de conseil dans la création et le secrétariat juridique de sociétés, dans le contentieux commercial et la gestion RH des sociétés. Puis, après avoir réalisé un voyage autour du Monde, elle a décidé de se consacrer à une activité d'Avocate spécialisée en droit social et en santé au travail. Au sein du cabinet Boulet Lamberti Bebon Avocats, la majeure partie de son activité a été consacrée au conseil et au contentieux en matière de relations individuelles et collectives du travail. Puis, elle a développé son expertise au sein du Cabinet DDP Avocats, pour lequel elle a assuré tant la défense de salariés que d’employeurs (TPE/PME). Elle a traité de nombreux dossiers relatifs au statut des cadres dirigeants mais aussi aux questions de santé au travail (souffrance au travail, gestion des AT/MP, faute inexcusable, harcèlement moral/sexuel, discrimination, préjudice corporel). Pédagogue, elle est intervenue auprès de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne pour un centre d’apprentis en tant que chargée d’enseignement en droit Social. Elle dispense aussi des formations dans des sociétés privées et organismes de formation en droit du travail et des affaires.

     

     
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  • Santé au travail

  • Droit du Travail

  • Droit des sociétés

Santé au travail
Droit du Travaik
Droit des sociétés

 NOS PRESTATIONS

Souffrance au travail

Maitre Abellard propose une consultation spécialisée Souffrance au Travail (épuisement professionnel, conflit éthique, pathologies du harcèlement et violence morale, hyperactivisme professionnel, conduites addictives, perte de sens, sentiment de mise à l’écart, etc).

Type de Prise en Charge :

  • Consultation juridique en cas de dégradation des conditions de travail (modification de vos conditions de travail, surcharge de travail/ burn-out, désaccord et/ou relations conflictuelles au travail, harcèlement moral, souffrance éthique, insécurité, conduites addictives au travail).
  • Recherche et mise en œuvre d’issues amiables (rupture conventionnelle, départ négocié, etc.). Démarche privilégiant la préservation de la relation de travail ou des solutions non contentieuses.
  • Suivi de la procédure d’inaptitude.
  • Suivi de la procédure de reconnaissance des accidents du travail/maladies professionnelles.
  • Représentation dans les procédures contentieuses (TASS, CPH, TC) notamment pour rupture abusive du contrat de travail, harcèlement moral et sexuel, faute inexcusable.
  • Formation en matière de santé au travail et risques psychosociaux.
  • Orientation vers une prise en charge psychologique si nécessaire.
  • Un travail en réseau s’effectue avec des associations de santé au travail, psychologue clinicien, médecins et inspecteurs du travail, préventeurs en risques psychosociaux, etc.
Prise en charge des salariés:
  • Consultations individuelles
  • Suivi personnalisé
  • Conseil
  • Accompagnement du diagnostic à la résolution du problème
 Prise en charge pour les entreprises :
  • Accompagnement à la gestion des conflits
  • Ateliers de sensibilisation et du conseil sur les risques psycho-sociaux
  • Conseil en management
  • Information juridique
  • Enquête harcèlement moral, harcèlement sexuel.
Gestion des AT/MP

Maitre Abellard intervient à vos côtés dans vos démarches auprès des organismes de sécurité sociale et devant le tribunal compétent concernant l’obtention de la reconnaissance du caractère professionnel de l’accident du travail ou de la maladie professionnelle.

  • Demander la reconnaissance d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle (déclarations d’AT et réserves et suivi des demandes de reconnaissance d’une MP) ;
  • Consultation des pièces recueillies par les caisses de sécurité sociale ;
  • Sanctions (pénalités financières, transmission au Parquet, majoration des taux AT-MP,...)
  • Gestion des situations d’inaptitude ;
  • Demandes d’expertises ;
  • Statut protecteur du salarié victime d’un AT-MP (protection contre le licenciement, maintien de salaire, prévoyance, etc.) ;
  • Faute inexcusable : L’employeur est tenu à l’égard de ses salariés à une obligation de sécurité de résultat tant en matière d'AT/MP. Chaque fois que l’employeur a conscience du danger et qu’il n’a pas pris les mesures nécessaires pour en préserver son salarié, sa faute inexcusable peut être reconnue. Maitre Abellard assiste les victimes qui souhaitent obtenir la condamnation pour faute inexcusable de leur employeur.

Préjudice corporel

Maitre Abellard assiste les victimes d’accidents et infractions dans les procédures pour obtenir réparation. Elle vous accompagne dès vos premières démarches administratives auprès de votre compagnie d’assurance et jusqu’à la défense de vos intérêts devant les juridictions civiles et pénales : Accidents de la circulation (FGAO), Accidents de la vie (brûlure, blessure, chute, exposition à des produits toxiques, accident sportif, chute de ski, chute de cheval, …) Accidents du travail

  • Assistance expertise (expertise judiciaire, expertise privée)
  • Protection juridique
  • Négociation amiable des indemnisations avec les assurances
  • Procédure devant le tribunal de grande instance
  • Procédure pénale devant le tribunal correctionnel, le juge d’instruction ou la cour d’assises (plainte, constitution de partie civile, …)

Contentieux pénal

La complexité du code du travail et la multiplication des infractions issues du code pénal accentuent la pression sur les entreprises et constituent une source de risques juridiques majeurs. A cela s’ajoute une politique pénale de plus en plus répressive dans ce domaine, comme en attestent les poursuites fréquentes à l’égard des personnes morales et/ou de leurs dirigeants, mais également l’impact médiatique parfois désastreux des condamnations pour les entreprises.

  • Audit du respect des normes en matière d’hygiène, de santé, de sécurité et des conditions de travail (conformité du matériel, formation, plan de prévention, PGC, PPSPS, etc.),
  • Audit des délégations de pouvoir, délégations de signature,
  • Audit dans la rédaction et la mise à jour du document unique d’évaluation des risques, en collaboration avec nos partenaires experts en prévention des risques professionnels,
  • Préparation et le suivi des procédures pénales (blessures et homicides involontaires, mise en danger délibéré de la vie d’autrui, infractions aux dispositions du code du travail, etc.).
  • Assistance commence dès l’intervention de l’inspection du travail sur les lieux de l’accident et se poursuit au stade de l’enquête (auditions, expertises, etc.), de l’instruction (mise en examen, etc.) puis devant les juridictions pénales (rappel à la loi, comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, composition pénale, tribunal de police, tribunal correctionnel).Prêt de main d'œuvre illicite, travail dissimulé,
  • Délit d'entrave, discrimination syndicale,
  • Harcèlement moral, harcèlement sexuel.

NOS PRESTATIONS

SALARIE

Le droit du travail est le droit qui régit l'exécution et la rupture du contrat de travail (discrimination, harcèlement moral, licenciement, etc..). Maitre Stéphanie Abellard vous conseille, vous soutient et assure votre défense en cas de conflit avec l’employeur. Elle accompagne également les Instances Représentatives du Personnel (IRP). Elle intervient depuis de nombreuses années au côté des salariés devant les juridictions prud'homales et pénales afin d'améliorer leurs conditions de travail et, le cas échéant, de contester leur licenciement.

Avant toute procédure

  • Négocier votre départ (rupture conventionnelle, transaction) ;
  • Rédiger une lettre de démission ;
  • Rédiger une prise d’acte de la rupture de votre contrat de travail

Procédure devant le Conseil de prud’hommes

  • Saisir le Conseil de prud’hommes ;
  • Faire reconnaître le harcèlement moral, le harcèlement sexuel ;
  • Dénoncer toute sorte de discrimination (discrimination raciale, sexuelle,  sur l’état de santé, sur la grossesse, sur l’âge ou encore sur le physique) ;
  • Contester votre licenciement
  • Contester toutes sanctions disciplinaires : avertissement, blâme, mise à pied, rétrogradation, mutation ;
  • Demander une résiliation judiciaire de votre contrat de travail ;
  • Demander le paiement des heures supplémentaires ou des heures complémentaires ou tout rappel de salaire ;
  • Demander la requalification de votre contrat de travail à durée déterminée en contrat de travail à durée indéterminée ;
  • Contester les modifications de votre contrat de travail ou de vos conditions de travail ;
  • Contester la régularité des élections professionnelles.

Procédure Pénale du travail

  • Enclencher une procédure pénale du travail;
  • Faire reconnaître du travail dissimulé ;
  • Dénoncer toutes infractions à la règlementation en matière d’hygiène et de sécurité

Mais le cabinet ne s’arrête pas là : il vous coache

  • Mener à bien des négociations avec l’employeur ou gérer une situation de crise – Bien manager son équipe
  • Prise de parole en public ;
  • Préparer un entretien préalable au licenciement

EMPLOYEUR

Maitre Abellard vous conseille de manière stratégique lorsque vous rencontrez des difficultés avec la situation de l’un de vos salariés.

Avant toute procédure

  • Rédiger des contrats de travail, des clauses spécifiques (clause de mobilité, clause de non-concurrence);
  • Mettre en place toute procédure de licenciement ;
  • Rédiger des lettres de licenciement pour motif personnel (licenciement disciplinaire ou non disciplinaire), des licenciements pour motif économique ;
  • Réaliser un audit social ;
  • Rédiger des sanctions disciplinaires ;
  • Mettre en place le reclassement des salariés (en cas de licenciement économique ou de licenciement pour inaptitude) ;
  • Établir des ruptures conventionnelles ;
  • Mettre en place des élections professionnelles ;
  • Rédiger des règlements intérieurs ;
  • Répondre à l’inspection du travail ou à l’Urssaf sur des points sensibles.

Lorsqu’une procédure est engagée

  • Défendre vos intérêts devant toutes les juridictions françaises.
Mais le cabinet ne s’arrête pas là : il vous coache
  • Améliorer le dialogue social ;
  • Mener à bien des négociations avec les représentants du personnel ou les salariés ;
  • Préparer un entretien préalable au licenciement ;
  • Gérer une situation de crise et prévenir un conflit interne.
Relations individuelles au travail
  • Contrat de travail (embauche, rédaction et modification).
  • Droit disciplinaire, licenciements individuels pour motif personnel ou économique.
  • Transaction, départ ou mise à la retraite, rupture conventionnelle.
  • Retraite et prévoyance, formation professionnelle, égalité.
  • Rémunération, épargne salariale et actionnariat salarié (intéressement, participation, plan d'épargne, stock-options).
  • Conseil aux dirigeants (statut, rémunération, responsabilité, couverture chômage, clause de non-concurrence, retraite).
  • Droit au respect de la vie privée/personnelle (recrutement, exécution du contrat, suspension, rupture).
  • Mise en œuvre du télétravail, gestion RH et RGPD
  • Harcèlement moral, sexuel.
 Relations collectives au travail
  • Négociation collective d'entreprise (conclusion et interprétation des accords).
  • Mise en place et suivi du fonctionnement du CSE (Comité Economique et Social)
  • Audit de la Durée du travail (aménagement, gestion du temps des cadres, temps partiel, conventions de forfait, astreintes et équivalences).
  • Audit des supports juridiques sur les outils de contrôle du salarié (biométrie, internet, géolocalisation, enregistrements, enquêtes et fouilles).

DROIT DES SOCIETES 

Maitre Abellard assiste les entrepreneurs pour établir une offre d'accompagnement juridique dédiée à leur projet à un coût adapté à leurs ressources. L'entrepreneur peut obtenir le premier diagnostic sur des problématiques variées (formalités et droit des sociétés, droit social & gestion des ressources humaines, propriété intellectuelle, documents contractuels).

  • Création : le choix de structures juridiques (montant et type d'apports, statuts des dirigeants) et formalités de constitution (statuts, pactes d'actionnaires, accords de confidentialité).
  • Vie sociale (approbation des comptes annuels, changement dans la direction, conflits entre associés).
  • Contrats et accords commerciaux de la société.
  • Protection des actifs incorporels de la société (dénomination sociale, nom de domaine, marques, droits d’auteur).
  • Modification de la société (augmentation du capital, apport partiel d'actif, transformation, etc.).
  • Transmission de la société (cession de parts sociales, garantie de passif, etc.).
  • Dissolution, liquidation amiable.
  • Droit pénal des sociétés ( responsabilité des dirigeants, associés, société)
  • Gestion des délégations de pouvoirs

 

 

  • Centre de formation

  • Formations dispensées

Maitre Abellard dispense des formations sur mesure intra et inter-entreprises.

Elle propose un programme de formations afin d’accompagner les acteurs concernés (directions, professionnels des ressources humaines, juristes, salariés opérationnels, partenaires sociaux) et les aider à mieux appréhender  les règles toujours plus complexes, décrypter l’actualité jurisprudentielle.

Des formations sur mesure peuvent également être proposées, sur des thèmes particuliers, en fonction des demandes ou des besoins opérationnels. Les sessions de formations, individuelles ou collectives, sont organisées au sein des entreprises.

Maitre Abellard intervient régulièrement dans des formations au profit d'entreprises, de fédérations ou d'associations. Elle est intervenu notamment pour la Fédération de la Formation Professionnelle (FFP), l’AN-DRH, les sociétés ARS Lille, le Commisariat à l'énergie atomique (CEA), le groupe Bayer, Ere Humaine, le CNAM.

Les thèmes d'intervention relèvent de ses champs d'expertises.

DROIT DU TRAVAIL ET SANTE AU TRAVAIL

  • Formation sur la législation du travail (droit individuel et collectif )
  • Le télétravail, un outil d'avenir pour les DRH
  • L'entreprise et la vie privée tout au long de la relation de travail
  • Avis d'inaptitude : un outil de prévention, une source d'insécurité juridique
  • La délégation de pouvoirs en droit social
  • Procédure disciplinaire et contentieux prud'homal
  • CSE (Comité Social Economique) : Comprendre et maîtriser les missions
  • Mise en place et fonctionnement du CSE (Entreprise de 50 salariés)
  • Droit du travail pour dirigeants : Maîtriser les fondamentaux et prévenir les risques
  • Doit du travail en hôtellerie - restauration
  • Services RH, êtes-vous en conformité avec le RGPD ?
  • Réglementation en santé et sécurité au travail : Manager la prévention des risques
  • Faute inexcusable de l'employeur
  • Prévention des risques psychosociaux (RPS) pour manager

DROIT DES SOCIETES

  • La délégation de pouvoirs en droit des affaires
  • Sociétés, êtes-vous en conformité avec le RGPD ?
  • Assistant juridique en droit des sociétés
  • Responsabilité civile, pénale, fiscale des dirigeants et associés
  • L’essentiel du droit des sociétés
  • Règlement amiable des litiges et transaction

 

 

LIENS UTILES

www.legifrance.gouv.fr
Ce site vous propose l’accès au texte intégral des codes, des conventions collectives, des jurisprudences.

www.courdecassation.fr
Accédez aux publications et aux jurisprudences de la Cour de cassation, la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire français.

www.conseil-etat.fr
Toutes les publications du Conseil d'État qui conseille le Gouvernement pour la préparation des projets de loi et décrets. Il est aussi le juge administratif suprême qui tranche les litiges relatifs aux actes des administrations.

www.conseil-constitutionnel.fr
Vous y trouverez le texte intégral de la constitution, les questions prioritaires de constitutionnalité et les décisions du Conseil constitutionnel, qui est une juridiction dotée de compétences variées, notamment celle du contrôle de conformité de la loi à la Constitution.


 
 
 
 

Politique transparente des honoraires

Le montant des honoraires est déterminé de manière transparente avec le client, avant de commencer le traitement du dossier afin qu'il puisse maîtriser ses coûts. Les honoraires peuvent varier en fonction du temps passé, de la difficulté ou des enjeux du dossier. Dès le départ, et avec chaque client, le mode de facturation le plus adapté à votre dossier est proposé. Des facilités de paiement peuvent également être envisagées.

Maitre Abellard propose les honoraires indicatifs suivants (conditions applicables au 1er janvier 2019).

1) 1er rendez-vous cabinet, consultation juridique ponctuelle (1 heure)

Maitre Abellard peut intervenir pour le 1er rendez-vous au tarif de 200 € HT (TVA 20%), soit 240 euros TTC.

2) Tarif horaire au temps passé

Maitre Abellard peut intervenir suivant le temps passé sur le dossier sur une base horaire de 250 euros HT soit 300 euros TTC pour les salariés, et 300 euros HT soit 360 euros TTC pour les sociétés.

3) Négociation/Transaction/ Licenciement/ Rupture conventionnelle (hors contentieux prud’homal) :

Un honoraire forfaitaire de 1000 € HT à 1500 € HT (TVA 20%) + un honoraire de résultat sur les sommes obtenues de 10% à 15% HT des indemnités obtenues par le salarié.

4) Procédure Prud’homale avec honoraire forfaitaire + honoraire de résultat (défense de salariés, cadres, cadres dirigeants):

Un honoraire forfaitaire de 2.000 euros HT à 3.000 euros HT (TVA 20%)  selon la complexité de l’affaire et l’importance des intérêts en cause, avec un honoraire de résultat de 10 à 15% HT des sommes obtenues.

5) Autres contentieux (TGI, Cour d'Appel, Tribunal correctionnel):

Un honoraire forfaitaire est proposé au Client avec un honoraire de résultat à déterminer d'un commun accord avec Maitre Abellard.

6) Contentieux collectifs

Maitre Abellard prend en charge aussi des contentieux collectifs de plusieurs salariés. Un honoraire (forfaitaire + honoraire de résultat) est proposé à l'ensemble des salariés.

 

 

Contactez le Cabinet Abellard Avocat


Abellard Avocat
Cabinet droit social & affaires
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Cabinet Stéphanie ABELLARD Avocat - 22, avenue de l'Observatoire 75014 PARIS

Le cabinet

Stéphanie Abellard, Avocate au Barreau de Paris, vous assiste et représente dans les secteurs du droit social, du dommage corporel et droit des sociétés. Elle est titulaire d’un Master Professionnel Juriste de Droit Social ( Mention Bien Major - Université Panthéon-Sorbonne), d’un Master Gestion et Dynamique des Organisations (Mention Bien - École polytechnique - ESCP Europe - Mines Paris Tech), d’un Diplôme Universitaire Réparation du dommage corporel (Mention AB - Université Panthéon-Sorbonne) et d’un Master droit des affaires (Université Lyon III). Avant de créer son propre Cabinet, Maitre Abellard a développé son expertise au sein du cabinet Cazeneuve Avocats où elle a assuré une activité de conseil dans la création et le secrétariat juridique de sociétés, dans le contentieux commercial et la gestion RH des sociétés. Puis, après avoir réalisé un voyage autour du Monde, elle a décidé de se consacrer à une activité d'Avocate spécialisée en droit social et en santé au travail. Au sein du cabinet Boulet Lamberti Bebon Avocats, la majeure partie de son activité a été consacrée au conseil et au contentieux en matière de relations individuelles et collectives du travail. Puis, elle a développé son expertise au sein du Cabinet DDP Avocats, pour lequel elle a assuré tant la défense de salariés que d’employeurs (TPE/PME). Elle a traité de nombreux dossiers relatifs au statut des cadres dirigeants mais aussi aux questions de santé au travail (souffrance au travail, gestion des AT/MP, faute inexcusable, harcèlement moral/sexuel, discrimination, préjudice corporel). Pédagogue, elle est intervenue auprès de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne pour un centre d’apprentis en tant que chargée d’enseignement en droit Social. Elle dispense aussi des formations dans des sociétés privées et organismes de formation en droit du travail et des affaires.